Le site Web est devenu un incontournable en affaires, encore faut-il qu’il soit bien géré, évolutif et constamment maintenu à jour afin qu’il demeure attrayant pour les visiteurs et les consommateurs. Le Web est aussi devenu une importante source d’informations stratégiques qui a un impact direct dans la gestion et le succès des gens d’affaires. Une entreprise sans site Web n’a fort probablement aucun avenir et en ce sens, je ne vous apprends sûrement pas grand-chose.
Pourtant, bon nombre de propriétaires d’entreprises ne savent pas qu’ils ne possèdent pas tous les droits, notamment la propriété intellectuelle, de leur principale stratégie de commercialisation : leur propre site Web !
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?
La propriété intellectuelle est, en termes simples, un droit qui appartient à l’auteur d’un œuvre, comme un concepteur de site web dans le cas présent. La propriété intellectuelle protège la façon de faire ou de travailler qui est propre à l’auteur. De plus, l’auteur peut avoir créé et utilisé des outils spécialisés, ou des méthodes, afin de rendre son travail plus productif et ainsi réaliser plus efficacement votre site Web. Souvent, sa façon de faire, une partie de ses outils et de ses méthodes laissent des empreintes dans le code source ou l’apparence d’un site Web. Par conséquent, si l’auteur est un consultant avec lequel vous n’avez pas d’entente en ce qui concerne la propriété intellectuelle de votre site Web, il sera fort probable que l’auteur conserve ses droits sans même qu’il vous en fasse la mention. La propriété intellectuelle, sans entente spécifique, appartient d’emblée à l’auteur.
« J’ai payé mon consultant pour qu’il réalise mon site Web. Suis-je le propriétaire à part entière de mon site Web? »
La réponse est oui, mais seulement si vous avez signé une entente pour que votre consultant vous cède tous les droits sur votre site Web. Dans le cas contraire, vous allez exploiter votre site Web, mais votre consultant conservera un pouvoir exclusif et important sur les éventuelles évolutions ou toute forme de copie partielle ou intégrale de votre site Web. Par conséquent, les honoraires payés à votre consultant ne vous donnent pas systématiquement tous les droits.
Cela arrive quand ?
Sans entente adéquate ou spécifique, les problèmes surviennent généralement devant les deux situations suivantes : si vous désirez faire évoluer votre site par un nouveau consultant ou par une ressource interne, ou si vous vendez votre entreprise à un acquéreur qui exige d’avoir tous les droits. D’une manière ou l’autre, vous allez espérer que le l’auteur de votre site transférera, sans trop de frais ni contrainte, tous les droits et toutes les sources de la conception de votre site.
Devant de telles situations, vous pourriez avoir à négocier avec l’auteur, afin d’acquérir tous les droits sur votre site Web. Par la même occasion, vous pourriez avoir à lui demander de vous céder votre nom de domaine. Tout ceci risque d’être très difficile à conclure si la qualité de la relation que vous avez avec votre consultant n’est pas ce qu’elle devrait être. L’autre option serait de refaire entièrement votre site et peut-être aussi vous trouver un nouveau nom de domaine ! Vous imaginez sûrement les impacts sur vos clients et vos revenus si les clients ne vous retrouvent plus sur Internet sous le même nom de domaine… Dans bien des cas, cela s’avère très coûteux et problématique pour une entreprise.
« Suis-je le propriétaire de mon nom de domaine qui est rattaché à mon site Web et mon adresse de courriel ? »
Le nom de domaine (ex. : neosynergix.com )aide les visiteurs à trouver votre site Web et à identifier votre organisation plus clairement quand vous envoyez des courriels. L’exemple de NéoSynergix est le nom de notre entreprise elle-même qui figure comme nom de domaine sur le Web. Si vous ne vous assurez pas de renouveler périodiquement votre nom de domaine chez votre hébergeur, votre nom de domaine finira par se désactiver et vos clients ne vous retrouveront plus sur le Web, ni par votre adresse de courriel correspondante.
Il arrive que des consultants enregistrent eux-mêmes, pour leur client, le nom de domaine qui sera rattaché au site Web et aux courriels. Ceci dit, le client ne sait peut-être pas que son nom de domaine ne lui appartient pas, car le consultant l’a enregistré à son nom, même si le client l’utilise pour son site Web et ses courriels.
Encore une fois, le client doit s’assurer que son contrat mentionne bien que son nom de domaine lui appartient et qu’il sera enregistré en son nom. De plus, le consultant devra livrer toutes les informations qui permettront à son client d’administrer lui-même son nom de domaine.
Vous avez des doutes ?
Si vous n’avez aucune entente écrite ou si vous vous rendez compte que vous n’avez aucune information administrative pour gérer vous-même votre site Web ou votre nom de domaine (codes d’utilisateur/administrateur et les mots de passe, l’hébergeur, etc.), il est préférable de vous assurer que votre entente avec votre consultant est conforme à vos attentes, notamment sur tous les accès administratifs, les droits de votre site Web et également sur la propriété de votre nom de domaine. Si ce n’est pas le cas, il faudra évaluer vos risques et prendre les moyens nécessaires afin de prévenir d’éventuelles situations indésirables. Si vous éprouvez des difficultés à vous y retrouver, notre équipe saura vous aider. Consultez notre site Web ou appelez-nous au (514) 271-2779, poste 229.
